Prochaine séance du Conseil
Municipal
Le vendredi 9 décembre 2016
à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR :
-Adhésion de la CCB au SIAEPA du Bourgeais
- Libération des fonds consignés pour le SIBVL
- Dénonciation de la convention de mise à disposition d'un point d'eau - Cts MOUILLOT
- Convention de mise à disposition d'un point d'eau - SCI de la Vergne
- Décision modificative n°4
- Décision modificative n°5
- Avis sur l'arrêté du Préfet portant extension du périmètre de la CCB
- Demande de subvention pour voyage scolaire
QUESTIONS DIVERSES
- Libération des fonds consignés pour le SIBVL
- Dénonciation de la convention de mise à disposition d'un point d'eau - Cts MOUILLOT
- Convention de mise à disposition d'un point d'eau - SCI de la Vergne
- Décision modificative n°4
- Décision modificative n°5
- Avis sur l'arrêté du Préfet portant extension du périmètre de la CCB
- Demande de subvention pour voyage scolaire
QUESTIONS DIVERSES
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