Notice pour les pièces jointes des dossiers d'urbanisme

Vous avez parfois du mal à comprendre les pièces demandées dans les dossiers d’urbanisme ? Qu’est-ce qu’un plan en coupe ? Que dois-je mettre dans la « notice » ?

La liste des pièces demandées est souvent complexe, surtout lorsqu’on ne passe pas par un maître d’œuvre.
Pour vous aider, veuillez trouver ci-dessous un « guide » à télécharger, qui vous explique ce qui est attendu pour chaque type de pièce, avec des modèles.

Vous retrouverez ce document, de façon permanente, dans la rubrique « urbanisme »